Copropriété 9 A/B/C RUE DU REFUGE - 9 a rue du refuge 25000 Besançon

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France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 9 a rue du refuge 25000 Besançon

Copropriété 9 A/B/C RUE DU REFUGE

La copropriété 9 A/B/C RUE DU REFUGE est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite entre 1975 et 1993. Elle est immatriculée sous le numéro AA2850311. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété compte un total de 41 lots, dont 18 lots principaux, 18 lots à usage d'habitation et 13 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 9 A/B/C RUE DU REFUGE
Adresse 9 a rue du refuge 25000 Besançon Google Maps
Construction Entre 1975 et 1993
Immatriculation AA2850311
Type de syndic Inconnu
41 Lots
18 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
18 Lots à usage d'habitation 🏠
13 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 24/03/2017
Règlement de copropriété 29/05/1986
Dernière mise à jour de la fiche 26/07/2025
Fin du dernier mandat 31/12/2024
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-BN-0256
Parcelle 2 Cadastre  25056-000-BN-0257
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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